La Pratique

Pratiquer le yachting

Il n’est jamais nécessaire de posséder un bateau pour naviguer. Si tous nos clubs ont à cœur d’inoculer le virus de la navigation au plus grand nombre, ils ont des offres différentes selon le type de navigation envisagée.

Les personnes qui désirent s’initier aux plaisirs de la navigation à la voile légère seront tout de suite mises « in situ ». Elles prendront très vite par exemple la barre de petits dériveurs pour « sentir » le vent et le bateau. Si elles désirent décrocher un brevet de voile légère, elles pourront suivre des cours théoriques. Dans certains de nos clubs, il est possible d’utiliser du matériel mis à disposition des membres.

Ceux qui souhaitent naviguer sur des voiliers habitables pourront faire leurs premières armes dans certains de nos clubs qui possèdent des cabiniers sur la mer du Nord ou en Zélande. A ces heures de pratique, ils pourront ajouter des cours théoriques grâce auxquels ils découvriront toutes les « ficelles » du métier. Forts de toutes ces connaissances, les navigateurs pourront passer des brevets.

Arrivé à ce point de connaissance, il n’est pas indispensable d’acheter un bateau pour naviguer. Les loueurs sont extrêmement nombreux et répartis dans tous les coins du monde, ce qui permet de passer des vacances particulièrement innovantes, tant sur le plan géographique que sur celui du mode de vie. Les loueurs auront bien sûr tendance à se rassurer sur vos compétences en vous réclamant éventuellement un brevet. Certains pays exigeront même ces brevets.

Par contre, si vous ne vous sentez pas encore prêt à prendre seul le commandement d’un voilier habitable, ou si vous préférez vous intégrer dans un groupe, nos clubs organisent aussi des croisières, proches ou lointaines, ouvertes à toute personne, débutante ou confirmée, intéressée par l’aventure.

Si vous optez pour la navigation sur les eaux intérieures, certains de nos clubs vous aideront à présenter l’examen pour l’obtention d’un brevet de conduite en eaux intérieures, quasiment toujours obligatoire dans ce type de navigation. Ils vous donneront les cours théoriques et pratiques indispensables pour décrocher le sésame. Pour ce qui est des croisières fluviales ou sur les grands lacs, vous pourrez au choix, louer un bateau sur place ou naviguer sur votre propre unité.


Que me faut-il pour pouvoir naviguer ?
	Ci-dessous un aperçu des diverses dispositions réglementant l'utilisation d'une embarcation de plaisance : ► Les brevets de navigation requis ► Les radiocommunications ► L'équipement obligatoire ► Les dispositions administratives applicables Le détail de ces différentes législations peut être consulté sur le site du SPF Mobilité et Transport. Trois brochures particulièrement utiles donnent une foule de détails et d'informations pratiques : ► La navigation en Belgique en général : Vade-Mecum de la Navigation de Plaisance en Belgique Edité par le Service Public Fédéral Mobilité et Transport ► En région wallonne : La Navigation de Plaisance en Région wallonne Edité par la Direction générale des Voies hydrauliques de la Région wallonne. ► En région flamande : Pleziervaart Edité par Waterwegen en Zeekanaal NV

Les brevets de navigation
	En Belgique En mer Aucun brevet n'est obligatoire. En eaux intérieures Un brevet n'est obligatoire que pour la conduite d'embarcations de plus de 15 m de long, ou pouvant dépasser 20 km/h. Il existe deux types de brevet de conduite en eaux intérieures : - le brevet restreint valable sur toutes les eaux intérieures sauf l'Escaut maritime inférieur, - le brevet général valable sur toues les voies navigables belges. A l'étranger En mer C'est la loi du pavillon qui s'applique, donc si vous naviguez avec un bateau immatriculé sous pavillon belge, aucun brevet n'est obligatoire. Par contre, en cas de location d'un bateau sous pavillon étranger, il y a obligation de se conformer aux exigences de ce pavillon. En eaux intérieures De nombreux pays exigent un brevet, la France par exemple a promulgué un décret du 2 août 2007, relatif au permis bateau, précisant que, sur les rivières et canaux, tout conducteur de bateau de plaisance, à propulsion mécanique ou vélique, équipé d'un moteur de plus de 4,5 KW (6 CV) doit être porteur d'un permis ou brevet de conduite. Renseignements complémentaires Certaines informations spécifiques à des pays limitrophes sont disponibles sur le site du SPF Mobilité et Transports. Le certificat international de compétence Qu'il s'agisse de mer ou d'eaux intérieures, de nombreux pays reconnaissent le certificat international de compétence ICC. Ce n'est pas un brevet mais bien une attestation de compétence qui ne vous sera délivrée que sur production d'un brevet de capacité. Remarque Même s'il n'est pas obligatoires en Belgique, un brevet attestant de la capacité à conduire un bateau en mer peut être intéressant en cas de location à l'étranger, ou simplement par envie personnelle de faire valider les connaissances acquises. En Belgique, deux brevets d'Etat sont en vigueur : Yachtman et Navigateur de Yacht - voir le site du SPF Mobilité et Transport. La FFYB a préféré adopter une démarche calquée sur le système français, dans laquelle l'accent est notamment mis sur la pratique, contrairement aux brevets d'Etat belges qui ne prévoient que des épreuves théoriques. Il s'agit des brevets de chef de bord qui sont équivalents au permis français, très largement reconnu, et qui permettent même d'obtenir ce permis français. ATTENTION Si vous transportez des passages payants, quel que soit leur nombre, le skipper du bateau doit être titulaire d'un brevet STCW dont la demande s'effectue par une formulaire à renvoyer au SPF Mobilité et Transport.

Les radiocommunications
	L'obligation de posséder un mariphone dépend de la zone du navigation et du type d'embarcation. En mer : le mariphone n'est pas obligatoire, mais fortement conseillé. En eaux intérieures : ▪ pour les menues embarcations à moteur : - dont la longueur de coque est inférieure à 7 m : pas d'obligation de mariphone - dont la longueur de coque est comprise entre 7 m et 20 m : 1 mariphone obligatoire ▪ pour les grands bateaux à moteur (longueur de coque > 20 m) : 2 mariphones obligatoires En eaux intérieures, tout mariphone doit être équipé d'un système d'identification automatique (aussi appelé AIS ou ATIS). Qu'il soit ou non obligatoire, un mariphone installé à bord nécessite : ▪ que l'installation soit couverte par une licence (voir le formulaire de demande) ▪ que l'opérateur ait un certificat de radiotéléphoniste - restreint (VHF/RT) s'il s'agit d'un mariphone standard - "short range" (VHF/SRC) s'il s'agit d'un appareil doté du système d'appel sélectif numérique (ASN ou DSC en anglais) ▪ que la station mobile du navire ait reçu un indicatif d'appel Toutes les procédures relatives aux stations mobiles de radiocommunication sont régies par l'Institut belge des services postaux et des télécommunications (IBPT) qui édite en particulier : ► Une brochure récapitulative des dispositions en vigueur ► Une lettre d'information résumant les obligations


L'équipement obligatoire
	En eaux maritimes : mer territoriale, ports de mer, Escaut maritime inférieur, port de Gent, canaux Gent-Terneuzen, Zeebrugge-Brugge et Oostende-Brugge Kite surf ▪ le port d’une combinaison isothermique est obligatoire ▪ deux feux automatiques à main dans un emballage étanche à l’eau Planche à voile ▪ le port d’une combinaison isothermique est obligatoire ▪ deux feux automatiques à main dans un emballage étanche à l’eau ▪ un système d’attache du mât à la planche Canoë et kayak ▪ Engins de sauvetage : une bouée de sauvetage pneumatique ou des coussins pneumatiques ▪ Instruments nautiques : un petit cornet de brume ou un sifflet à deux tons ▪ Matériel d’armement : - une pagaie de réserve pour embarcation monoplace - une amarre de 10 mètres minimum - des coussins à air triangulaires à l’avant et à l’arrière (pour bateaux pliants) - un petit croc d’amarrage - éventuellement la plaque numérotée de l’association à laquelle il appartient ou dont leur propriétaire est membre Autre bâtiment de plaisance ▪ Engins de sauvetage : - une brassière pour chaque personne embarquée - une bouée de sauvetage lumineuse si le bâtiment navigue durant la nuit - des signaux de détresse efficaces comprenant des fusées ▪ Instruments nautiques : - un compas magnétique - des feux de navigation - une corne de brume - une sonde à main ▪ Matériel d’armement : - une ancre - un marteau - une gaffe - une pompe ou une écope - un nombre suffisant d’avirons avec leurs dames - 20 mètres de filin pour manœuvres courantes - une lampe électrique permettant de donner des signaux lumineux, - un extincteur (pour les yachts à moteur) - un jeu de voiles complet (pour les voiliers) ▪ *Matériel sanitaire* : une boîte étanche contenant le nécessaire à pansements et autres produits pharmaceutiques courants ▪ *Documents* : - lettre de pavillon - double de la police d'assurance - règlements de navigation - annuaire des marées - cartes marines mises à jour En eaux intérieures Bâtiment de plaisance (à l’exception des canoës, kayaks et planches à voile) ▪ *Engins de sauvetage* : - une ceinture de sauvetage - un coussin ou un gilet de sauvetage pour chaque personne embarquée - les personnes se déplaçant en moto nautique doivent porter une brassière ▪ Instruments nautiques : mariphone pour un bateau à moteur de plus de 7 m de long ▪ Matériel d’armement (à l'exception des motos nautiques) : - une ancre ou un grappin - une pompe ou écope - un moyen de propulsion de réserve - 2 cordes chacune au moins égale à la longueur du bateau - un extincteur à poudre (pour les yachts à moteur) De légères différences sont en vigueur pour la navigation sur la Meuse mitoyenne et sur le canal Bruxelles-Escaut. Toutes les précisions sur ces équipements sont disponibles sur le site du SPF Mobilité et Transport

Les dispositions administratives

	*Lettre de pavillon*
		La Lettre de pavillon (non commerciale) est obligatoire pour naviguer en haute mer, dans les eaux étrangères et les eaux maritimes belges (mer territoriale, ports du littoral, port de Gent, les canaux Oostende-Brugge, Zeebrugge-Brugge et Terneuzen-Gent et l’Escaut maritime inférieur). Exceptions ▪ les bateaux d'une longueur inférieure à 2,50 m ▪ les pédalos ▪ les kayaks Le demande de Lettre de pavillon se fait au moyen d'un formulaire à renvoyer au SPF Mobilité et Transport. Remarques ▪ Ne sont pas considérés comme bateaux de plaisance, et reçoivent une Lettre de mer au lieu de la Lettre de pavillon : - les bateaux d’une longueur supérieure à 24 m - les bateaux qui pratiquent la pêche à la ligne en mer avec passagers payants - les bateaux qui sont utilisés ou destinés au transport de plus de 12 passagers payants ▪ Un bateau de plaisance qui peut être loué ou utilisé pour le transport rémunéré de maximum 12 passagers (mais pas pour le transport de biens ou d’animaux) doit demander une *Lettre de pavillon commerciale*, au moyen du même formulaire que la Lettre de pavillon non commerciale. Dans ce cas, le bateau doit également disposer d'un certificat de navigabilité. ▪ La délivrance d'une Lettre de pavillon entraîne automatiquement l'inscription du navire dans le registre des bateaux de plaisance. Ceci permet de faire enregistrer le navire dans le registre de conservation des hypothèques maritimes tenu à Anvers par le SPF Finances.

	*Marques d'identification*
		PLAQUE D'IMMATRICULATION Pour pouvoir se trouver sur les voies navigables ou leurs dépendances, toute embarcation de plaisance (à l’exception des planches à voile, des radeaux et des bateaux gonflables non équipés pour recevoir un moteur) doit être munie d’une plaque d’immatriculation, reprenant son numéro d’immatriculation. C'est une plaque bleue avec des indications jaunes qui doit être fixée à un endroit bien visible à l’extérieur tribord de la poupe ou à l’arrière de l’embarcation. Elle est définitive et reste attachée au bateau, même en cas de changement de propriétaire. La demande d'une plaque d'immatriculation s'effectue par le même formulaire que la demande de Lettre de pavillon. NUMERO DE VITESSE Les bateaux de plaisance qui naviguent à plus que 20 km/h doivent apposer de chaque côté de la proue un numéro d’identification (le numéro de vitesse), ce qui revient à y faire apparaître le même numéro que la plaque d’immatriculation (la lettre B suivie par le numéro) en caractères d’une hauteur de 20 cm. Lorsqu'en raison de la construction des bateaux de plaisance, les dimensions prescrites ne peuvent être respectées, la hauteur des caractères peut être réduite au minimum à 0,10 m. NOM ET PORT D'ATTACHE ▪ bateaux d'une longueur inférieure à 5 m et bateaux mus par la force musculaire : pas requis ▪ menues embarcations (longueur < 20 m) : nom du bateau à l'arrière ou sur les deux côtés (hauteur des lettres : min. 10 cm) ▪ grands bateaux (longueur > 20 m) : - nom du bateau à l'arrière ou sur les deux côtés (hauteur des lettres : min. 20 cm) - port d'attanche et code pays à l'arrière ou sur les deux côtés (hauteur des lettres : min. 15 cm)

	*Taxe de mise en circulation*
		Tout bateau de plaisance d'une longueur supérieure à 7,5 m soumis à l'obligation d'une lettre de pavillon est redevable d'une taxe de mise en circulation de 2 478,00 EUR. Pour les bateaux d'occasion déjà inscrits auparavant, la taxe diminue de 247,80 EUR par année d'inscription jusqu'à un minimum de 61,50 EUR. L'initiative pour le paiement de cette taxe est prise par l'Administration des Contributions directes.

	*Déclaration de conformité*
		La déclaration de conformité CE est faite par le constructeur qui atteste que le bateau, le scooter de mer ou le moteur est construit conformément aux règles européennes. Cette réglementation ne s’applique pas aux canoës, kayaks et bateaux de compétition. Cette déclaration, rédigée dans une des langues officielles belges, doit être délivrée à l’acheteur par le vendeur du bateau, du scooter de mer ou du moteur, en fonction de la date de mise sur le marché dans l'Espace Economique Européen (Etats membres de l’Union européenne, Islande, Norvège, Lichtenstein) : - depuis le 16.06.1998 pour les bateaux de plaisance, - depuis le 011.01.2006 pour les scooters de mer, - depuis le 01.01.2006 pour les moteurs (à l’exception des moteurs deux temps à allumage commandé), - depuis le 01.01.2007 pour les moteurs deux temps à allumage commandé. Si un bateau, un scooter de mer ou un moteur est acheté sans déclaration de conformité CE, celui-ci ne peut être mis sur le marché ni être utilisé avant d’avoir au préalable été mis en concordance avec la réglementation. L’intervention d’un organisme notifié est obligatoire. Après un examen et éventuellement des adaptations, cet organisme pourra délivrer une déclaration de conformité.

	*Certificat de jaugeage*
		Les bateaux de plaisance dont la longueur de coque est égale ou supérieure à 15 m doivent être jaugés. Ce jaugeage s'effectue bateau vide, à l'eau sur le territoire belge et nécessite la production : - d'une preuve de propriété, - d'un document attestant la puissance du moteur, - du plan de construction. Des marques de jaugeage (enfoncement maximum) sont reportées sur la coque. La demande s'effectue auprès du Centre Unique de Planning et d'Information (CUPI) du SPF Mobilité et Transport.

	*Certificat communautaire*
		Obligatoire pour les bateaux de plus de 20 m de long, informations disponibles sur le site du SPF Mobilité et Transport.

	*Taxe de circulation*
		En région wallonne Pour naviguer sur les voies d'eau de la région wallonne, il faut un permis de circulation dès que l'on franchit un ouvrage d'art. Ce permis est gratuit et est concrétisé par un numéro de voyage délivré sur simple demande effectuée avant le départ auprès d'un des bureaux informatisés dont la liste figure en annexe 3 à la brochure "La Navigation de Plaisance en Région wallonne". On peut aussi, auprès des mêmes bureaux, obtenir un numéro d'identification définitif appelé numéro MET. En région flamande Une vignette annuelle appelée waterwegenvignet est obligatoire pour la navigation sur les voies d'eau de la région flamande. Elle doit être apposée à l'arrière bâbord du bateau. Le tarif de cette vignette dépend de la longueur du bateau et du type de navigation : ▪ bateaux de moins de 6 m de long - ne naviguant pas à grande vitesse : exemptés de vignette - naviguant à grande vitesse : 50 € ▪ bateaux d'une longueur comprise entre 6 m et 12 m - ne naviguant pas à grande vitesse : 50 € - naviguant à grande vitesse : 100 € ▪ bateaux de plus de 12 m de long : 100 € A noter qu'une vignette à demi-tarif peut être obtenue pour des périodes limitées et précises : - soit du 1^er janvier au 30 juin, - soit du 16 juin au 15 septembre, - soit du 1er septembre au 31 mars de l'année suivante. La liste des points de vente de la vignette figure en annexe 1 à la brochure "Pleziervaart".


Sections et Commissions de la Structure Plaisance

►	*Formation nautique*
		HALLEUX Jean-Paul jp.halleux@rcnsm.be	Avenue Joseph Abras, 156 5001 BELGRADE	GSM : 0497/57 86 44
	►	Ecoles de Voile légère
		HENRION Jacques jacques.henrion@skynet.be	Rue de Grivegnée, 12/6 4030 GRIVEGNÉE	Tél : 04/342 37 79 Fax : 04/343 02 73
	►	Ecoles de Navigation
		HALLEUX Jean-Paul jp.halleux@rcnsm.be	Avenue Joseph Abras, 156 5001 BELGRADE	GSM : 0497/57 86 44
	►	Brevets Eaux intérieures
		ANCION André-Marie andre-marie.ancion@belgacom.net	Rue de Barvaux, 137 5590 HAVERSIN	Tél / Fax : 083/68 88 91 GSM : 0496/64 03 40
	►	Brevets Mer
		NIVELLES Stéphane s.nivelles@skynet.be	Route d'Esneux, 65 4121 NEUPRÉ	GSM : 0477/97 77 64
	►	Information sur les équivalences avec les permis français

►	*Plaisance Mer*
		LE BOULCH Marco redermor13@yahoo.fr	Rue du Texas, 13 1190 BRUXELLES	Tél : 02/343 32 64 GSM : 0476/28 00 54

►	*Plaisance - Ports - Tourisme fluvial*
		DELANTE Michel chouans@scarlet.be	Rue Alfred Dufuisseaux, 88 4431 LONCIN	Tél : 042/46 13 52

►	*Formation de cadres*
		HALLEUX Jean-Paul jp.halleux@rcnsm.be	Avenue Joseph Abras, 156 5001 BELGRADE	GSM : 0497/57 86 44