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Brevets de conduite pour la navigation
de plaisance en eaux intérieures |
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Ces brevets sont assimilés à des
"permis de conduire" pour bateaux de plaisance, requis pour naviguer
sur les eaux intérieures de Belgique. Ils ne sont obligatoires que
pour les conducteurs d'un bateau de 15 mètres de long ou plus ou
d'un bateau motorisé pouvant dépasser 20 km/heure.
Pour la navigation en mer, aucun
permis n'est actuellement obligatoire en Belgique. Il existe
néanmoins différents
brevets mer
qui sont reconnus à l'étranger.
Avant de vous
rendre à l’étranger, soit avec votre propre bateau, soit avec
l’intention de louer sur place un bateau de plaisance, il peut être
intéressant de vous munir du
dépliant
relatif aux brevets de conduite belges
officiels, édité par le SPF Mobilité et Transports.
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Le brevet de conduite est-il
obligatoire pour toutes les sortes de bateaux de plaisance ? |
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Non.
Un brevet de conduite est uniquement requis :
-
Pour les bateaux de plaisance dont la
longueur est égale ou supérieure à 15 mètres.
On entend par longueur, la partie constructive, non compris le
gouvernail, le beaupré, le balcon avant et autres saillies;
-
Pour les bateaux de plaisance motorisés
(quelle que soit leur longueur) qui peuvent naviguer à plus de
20 km/h.
Si vous conduisez un bateau de plaisance qui ne fait pas partie
d'une de ces catégories, vous n'avez donc pas besoin de brevet
de conduite.
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Y a-t-il plusieurs sortes de brevets
de conduite ? |
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Il y
a deux sortes de brevets de conduite: le brevet de conduite
restreint et le brevet de conduite général.
▪
Le brevet de conduite restreint est valable
sur les voies navigables du Royaume, à l'exception de l'Escaut
maritime inférieur.
▪
Le brevet de conduite général est valable sur
toutes les voies navigables du Royaume sans exception.
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Comment obtenir un brevet de conduite
en eaux intérieures ? |
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Il faut
remplir quatre conditions :
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1. |
Avoir
17 ans minimum lors de l'introduction de la demande. Le brevet n'est
délivré qu'à partir de l'âge de 18 ans. |
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2. |
Etre
physiquement apte et en attester par un certificat médical délivré
avoir passé un examen médical auprès d'un médecin
de votre choix.
L'examen a
pour but de vérifier si vous n'êtes pas atteint de défauts physiques ou
d'affections pouvant nuire à la sécurité de la navigation.
Il porte
notamment:
§ sur la vue (acuité visuelle et sens
chromatique) ;
§ sur l'ouïe ;
§ sur la condition physique générale et la
santé (état du cœur et des poumons, tension artérielle). |
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3. |
Réussir
l'examen théorique : voir ci-dessous l'organisation
de l'examen. |
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4. |
Avoir
une expérience pratique suffisante
de la navigation, exprimée en « heures effectives
de service à bord » : voir ci-dessous les conditions requises pour cette
expérience pratique. |
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Comment introduire la demande ? |
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En introduisant
une demande auprès de la F.F.Y.B. (courrier, téléphone, fax, e-mail),
vous recevrez en retour : |
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1. |
Une
lettre explicative terminée par un talon d'inscription sur
lequel vous indiquez si vous voulez ne présenter que le brevet
restreint
(couvrant toutes les voies navigables du pays)
ou si
vous souhaitez en plus présenter le brevet général (extension à
l'Escaut maritime inférieur),
et où vous voulez passer l'examen (Bruxelles, Visé ou Namur).
Nous ne pouvons que vous inciter
à présenter les deux brevets :
§ pour
une raison économique : si, à posteriori, vous souhaitez
présenter le « général » il vous en coûtera à nouveau 75 EUR;
§
si vous obtenez 60% sur l'ensemble des deux matières, vous
recevrez le brevet complet même si vous n'avez pas obtenu
suffisamment de points dans une des deux matières.
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2. |
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3. |
Une liste des
matières à étudier, comprenant aussi
des références d'ouvrages d'aide à la préparation. |
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4. |
Les références des livres
conseillés par la F.F.Y.B. |
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5. |
Le
livret de service : dans ce livret,
devront être inscrites les heures de pratique effectives à réaliser
(voir ci-dessous).
Ces heures
de pratique peuvent être effectuées avant la réussite de votre examen.
Vous
renverrez ce livret à la Fédération qui le fera parvenir à
l'administration après l'avoir visé. |
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6. |
Un bulletin de versement :
montant de 75 EUR à verser sur le
compte 250−0284883−79 de la Fédération afin que votre demande soit
officialisée et ce, 15 jours avant la date de l'examen, avec la
communication : examen eaux intérieures de Mr / Mme / Mlle ..........
En cas d'échec, une nouvelle inscription est assortie du
payement d'un montant de 37,50 EUR, quel que soit l'examen représenté
(restreint, général ou restreint + général). |
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7. |
La liste des
clubs qui donnent des cours théoriques |
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Après avoir
effectué toutes ces formalités dans les délais impartis, vous serez
convoqué à la session d'examen organisée par la Fédération Francophone
du Yachting Belge. Vous vous y présenterez muni de la convocation et de
votre carte d'identité. |
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Comment
se déroule l'examen pratique ? |
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Le Ministre a octroyé un numéro d'agrément à un certain
nombre d'organisations qui regroupent des clubs de sports nautiques.
Ces organisations agréées peuvent, sous certaines conditions fixées par
le Ministre, organiser les examens théorique des demandeurs de brevet.
La Fédération Francophone du Yachting Belge a reçu cet agrément sous le
numéro E01.
Cette procédure a lieu sous le contrôle des
fonctionnaires de l'Administration des Affaires maritimes et de la
Navigation.
L'examen est une épreuve écrite sous forme d'un
questionnaire à choix multiples composé de :
§ 20
questions pour l'obtention du brevet de conduite restreint (matières
communes)
§ 40
questions pour le brevet de conduite général
Þ 20
questions sur les matières communes au brevet de conduite restreint et
au brevet de conduite général
Þ 20
questions sur les matières spécifiques au brevet de conduite général
§ 20
questions pour le brevet de conduite généra0 (matières spécifiques), pour ceux qui possèdent
déjà le brevet restreint
Vous disposez de 180 minutes pour répondre aux questions.
Plus aucun candidat n'est admis dans la salle dès que l'examen a
commencé.
Il est interdit d'apporter des notes, des annotations ou d'autres
documents dans la salle d'examen.
Seuls du matériel d'écriture et de dessin ainsi qu'une calculatrice non
programmable sont admis.
Pour réussir, il
faut obtenir au moins 60 % des points sur l'ensemble des deux matières
présentées à la même session.
Vous serez avisé de votre résultat par le secrétariat de la F.F.Y.B.
► Vous pouvez découvrir les
questions du dernier examen ! |
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Prochaines sessions |
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§
Le 17 mars 2012
- Date limite d'inscription : le 2 mars 2012
§
Le 12 mai 2012
- Date limite d'inscription : le 27 avril 2012
§
Le 24 novembre 2012
- Date limite d'inscription : le 9 novembre 2012
Les examens se déroulent à Bruxelles, Visé
et Namur,
adresse exacte précisée dans la convocation.
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L'expérience
pratique |
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L'expérience
pratique doit être le résultat d'un temps de service effectif à bord
d'un bateau de plaisance appartenant à la catégorie pour laquelle un
brevet de conduite est requis. Il s'agit d'une expérience pratique
effective (exprimée en heures) à bord d'un ou de plusieurs bateaux de
plaisance. Le temps de service effectif peut avoir été accompli sur
toutes les voies navigables de l'Union Européenne (UE),
sans distinction
des zones de navigation.
Attention :
seules sont prises en considération, les heures de service effectivement
prestées au cours des deux années qui précèdent la demande du brevet de
conduite.
L'expérience
pratique peut être prouvée de deux façons :
§ Soit vous
effectuez 12 heures de pratique avec un breveté. Sur le livret de
service, les dates, heures et trajets effectués doivent
être notés. Vous pouvez en plus ajouter des renseignements supplémentaires tels que
les écluses sur le trajet, etc.
Les heures notées doivent correspondre aux heures (ou parties d'heure)
réellement prestées.
§ Soit vous effectuez 6 heures de pratique
avec un de nos clubs autorisés, en vertu de l'agrément délivré à la
Fédération :
Þ
Bruxelles :
BPC,
BRYC
Þ
Ittre :
IYCI
Þ
Namur et environs :
PHENIX (Jambes),
RCNSM (Wépion),
YCHM (Waulsort)
Þ Mons
:
RCNMB
Þ
Liège et environs :
ABBA (Herstal),
NH (Liège),
RYCM
(Liège),
Les Tchéroux (Lanaye)
Þ
Seneffe :
SNEF
Þ
Tournai :
ABBA
Þ
Wavre :
BWYC
Le club avec lequel vous réalisez cette pratique la consignera dans
votre livret de service.
Lorsque
votre livret de service est complété, vous le renvoyez à la F.F.Y.B. |
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Les écoles de navigation des clubs de
la FFYB |
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► |
Voir la liste des écoles préparant aux brevets Eaux
Intérieures |
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Quelques informations complémentaires
utiles |
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► |
Visitez le site
web du Service public fédéral Mobilité et Transport |
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► |
Procurez-vous le
vade-mecum de la navigation de plaisance en Belgique |
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► |
Procurez-vous la
brochure "Les règles de navigation en images" |
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► |
Procurez-vous la
brochure "La navigation de plaisance en Région wallonne" |
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J'ai déjà le brevet de conduite
restreint, comment obtenir le brevet de conduite général ? |
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Si vous êtes
titulaire d'un brevet de conduite restreint, vous pouvez obtenir un
brevet de conduite général en passant l'examen sur les matières
supplémentaires.
Aucune
expérience pratique supplémentaire n'est exigée. Il n'est pas nécessaire
de repasser une visite médicale.
Procurez-vous un
formulaire de demande auprès de la
F.F.Y.B. pour réintroduire votre dossier.
Il faudra payer un nouveau droit d'inscription de 75 EUR. |
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Je possède déjà un autre brevet belge, est-il
valable ou équivalent ? |
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Une Commission d'Evaluation examine l'équivalence des
brevets de conduite pour la navigation de plaisance sur base de
critères objectifs.
Les brevets repris ci-après sont reconnus comme
équivalents au brevet de conduite général :
§ le brevet de
navigateur de yacht (arrêté royal du 21 mai 1958);
§ le brevet de yachtman
(arrêté royal du 21 mai 1958);
§ le brevet de conduite
A pour le transport de marchandises (arrêté royal du
30 septembre 1992);
§ la patente de
batelier du Rhin.
Le brevet suivant est reconnu comme équivalent au
brevet de conduite restreint :
§ le brevet de conduite
B pour le transport de marchandises (arrêté royal du
30 septembre 1992).
Le détenteur d’un autre certificat peut également
introduire la demande pour obtenir le brevet de conduite pour la
navigation de plaisance sur base de l’équivalence des brevets auprès
de la commission :
- introduire une demande auprès du
Service public fédéral Mobilité et Transports,
Transport maritime
Commission d’Evaluation des brevets de conduite pour la navigation
de plaisance
Rue du Progrès 56, 1210 Bruxelles, tél. 02 277 35 13 –
fax 02 277 40 51
- joindre une copie de la carte d'identité et du
certificat en votre possession.
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Je possède déjà un autre brevet étranger, est-il
valable ou équivalent ? |
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Les brevets étrangers repris ci-après sont
officiellement reconnus en Belgique.
Attention
1. Cette équivalence ne fonctionne que dans
un sens.
Ce n'est en effet pas parce que notre Commission d'Evaluation
reconnaît
certains brevets étrangers que les pays qui les ont
délivrés reconnaissent les nôtres !
2. Le titulaire
d'un brevet repris ci-dessus peut naviguer sur le réseau des voies
navigables belges sans devoir pour autant être
en possession d'un brevet
de conduite belge. En aucun cas le brevet de conduite belge ne sera
délivré à un titulaire de l'un de
ces brevets à moins qu'il ne suive la
procédure officielle complète en vigueur en Belgique pour l'obtenir.
3. Pour une éventuelle équivalence avec un brevet
étranger non repris dans le tableau ci-dessous, contacter la commission
:
Service public fédéral Mobilité et Transports, Transport
maritime
Commission d’Evaluation des brevets de conduite pour la navigation de
plaisance
Rue du Progrès 56, 1210 Bruxelles, tél. 02 277 35 13 – fax 02 277 40 51 |
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PAYS |
CERTIFICAT |
EQUIVALENT A |
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Allemagne |
Sportschifferzeugnis |
brevet de conduite général |
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Sportbootführerschein-Binnen |
brevet de conduite général |
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Bulgarie |
Brevet de conduite (Gouvernement
bulgare) |
brevet de conduite général |
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Danemark |
Duelighedsprove
i sejlads for fritidssejlere |
brevet de conduite général |
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Duelighedsbevis
i sejlads for fritidssejlere |
brevet de conduite général |
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Finlande |
Certificat de Navigation (Conseil
National de la Navigation) |
brevet de conduite général |
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France |
Certificat National de Capacité S |
brevet de conduite général |
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Certificat National de Capacité PP |
brevet de conduite général |
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Permis de conduire les bateaux de
plaisance à moteur "option eaux intérieures" |
brevet de conduite général |
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Hongrie |
Certificat de Navigation
(Inspection Générale des Transports) |
brevet de conduite général |
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Luxembourg |
Brevet de Conduite de Catégorie 1
& 2 |
brevet de conduite général |
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Pays-Bas |
Klein Vaarbewijs I |
brevet de conduite restreint |
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Klein Vaarbewijs II |
brevet de conduite général |
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Groot Pleziervaartbewijs I |
brevet de conduite restreint |
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Groot Pleziervaartbewijs II |
brevet de conduite général |
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Pologne |
Certificat de Navigation (Grande
Commission de la Culture et des Sports) |
brevet de conduite général |
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Royaume-Uni |
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RYA/MCA Certificate of Competence
Yachtmaster Offshore |
brevet de conduite général |
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RYA/MCA Certificate of Competence
Yachtmaster Coastal |
brevet de conduite général |
|
RYA/MCA Shorebased Dayskipper +
Practical motorcruising Helmsman |
brevet de conduite général |
|
Slovaquie |
Certificat de Navigation
(Administration de la Navigation de Bratislava) |
brevet de conduite général |
|
Suisse |
Permis de conduire les bateaux de
navigation intérieure |
brevet de conduite général |
|
Tchéquie |
Certificat de Navigation
(Administration Nationale de la Navigation de Prague) |
brevet de conduite général |
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ICC |
International Certificate for
operators of pleasure Craft pourvu de la lettre I |
brevet de conduite restreint |
|
International Certificate for
operators of pleasure Craft pourvu des lettres I et C) |
brevet de conduite général |
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Rhin |
Patente de sport |
brevet de conduite restreint |
|
Petite patente |
brevet de conduite restreint |
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