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DECEMBRE 2011

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lettre du BRYC n°58

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Centralisation des divers règlements de Police et de Navigation pour le Royaume de Belgique.

Ces documents, qui doivent se trouver à bord lorsque vous naviguez dans la zone spécifiée, sont téléchargeables en cliquant sur le lien correspondant.

Les voies navigables du Royaume Règlement général des voies navigables du Royaume (à partir du 01.01.2007) 420 kB
Les eaux intérieures du Royaume Règlement général de police pour la Navigation sur les Eaux intérieures (à partir du 01.01.2007) 950 kB
La haute mer et les eaux attenantes  Règlement international pour prévenir les abordages en mer 211 kB
Mer territoriale belge, ports et plages Règlement de police et de navigation pour la mer territoriale belge, ports et plages du littoral belge 258 kB
Canal Gent-Terneuzen Règlement de navigation du canal de Gent à Terneuzen 271 kB
Escaut maritime inférieur Règlement de police de l’Escaut maritime inférieur 123 kB
Règlement de navigation de l’Escaut maritime inférieur 174 kB
Canal Bruxelles-Escaut Règlement de police et de navigation du canal de Bruxelles au Rupel et du Port de Bruxelles 192 kB
Meuse mitoyenne Règlement de navigation de la Meuse mitoyenne 314 kB
 

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